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Propriétaire du site
Gem Art Concept
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Téléphone : 06 51 16 89 54
Email : gemartconcept13@gmail.com
Responsable de publication
Obselia
SIRET : 994 891 398 00012
Téléphone : +33 6 51 48 22 44
Email : contact@obselia.fr
Le responsable de publication est une personne physique ou morale.
Créateur du site
Obselia
SIRET : 994 891 398 00012
Téléphone : +33 6 51 48 22 44
Email : contact@obselia.fr
Hébergeur
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
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Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique. Le propriétaire du site s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.
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Gem Art Concept s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
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4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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7. Gestion des données personnelles (RGPD)
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- le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.
10. Lois applicables
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679)
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
11. Lexique
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Informations personnelles : Données permettant, directement ou indirectement, l’identification d’une personne physique.